Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMME
M. Alas Luquetas (Dominique)

Numéro de dépôt :
9201
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GAMME

Déposée le 10 novembre 1976 par monsieur Alas Luquetas (Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alas Luquetas (Dominique domicilié(e) 20, rue J.P. Timbaut, 75011 Paris. - France.

La marque GAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GAMME est expirée depuis le 10 novembre 1986.

Alas Luquetas (Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DALAS , ROOST , GAMME IMPORT MUSICAL , DRUMSTYL , PRO TRAFIC , PHONORGAN , BLUE GRASS , COUNTRY , TOYA , IMPACT


M. Alas Luquetas (Dominique) - 20, rue J.P. Timbaut, 75011 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540

Instruments de musique;machines parlantes;appareils T.S.F.;instruments à cordes;accessoires de percussion;instruments électriques, leurs organes et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.